En général, on s’attend à ce que le bénéficiaire d’une assurance-vie vive plus longtemps que l’assuré, mais il peut arriver qu’un bénéficiaire désigné décède avant que les prestations aient été versées. Un contrat d’assurance décès présente des similitudes avec un testament – si un bénéficiaire décède et laisse un vide, il est nécessaire d’établir les documents appropriés pour s’assurer que le vide est comblé afin d’éviter les tracas juridiques et les litiges. Si le bénéficiaire unique – ou l’un des bénéficiaires désignés sur le contrat – décède avant l’assuré, des mises à jour doivent être effectuées afin d’éviter toute perturbation lorsque le moment sera venu de verser les prestations de décès du contrat.
Que se passe-t-il lorsqu’un bénéficiaire unique décède ?
Si vous êtes l’assuré d’une police d’assurance-vie, vous devez désigner au moins un bénéficiaire principal pour que l’assureur-vie accepte votre demande et mette en œuvre la couverture. Mais si votre bénéficiaire principal décède avant vous, le capital-décès sera versé aux bénéficiaires subsidiaires que vous avez désignés dans votre proposition.
S’il n’y a pas de bénéficiaires subsidiaires, le capital-décès sera très probablement versé directement à votre succession. Dans ce cas, le montant total du capital-décès de la police sera soumis au tribunal des successions, où il sera soumis à l’examen du public et pourra être saisi par les créanciers. Si vous avez des dettes impayées, comme des arriérés d’impôts, un prêt hypothécaire ou des prêts étudiants, l’Internal Revenue Service ou d’autres établissements de crédit peuvent essayer de récupérer leur argent en plaçant une réclamation sur votre succession.
Que se passe-t-il si l’un des multiples bénéficiaires décède ?
Si vous avez désigné plus d’un bénéficiaire principal, ou si le bénéficiaire principal est décédé et que vous avez plus d’un bénéficiaire subsidiaire et que l’un d’eux est décédé, le produit du capital-décès de votre police sera généralement redistribué entre les bénéficiaires restants. Le mode de redistribution dépendra du fait qu’il soit effectué sur une base per stirpes ou per capita.
Que se passe-t-il si le bénéficiaire est une organisation qui n’existe plus ?
Si vous avez désigné une organisation comme bénéficiaire de votre police d’assurance-vie et qu’au moment de votre décès, cette organisation n’existe plus, deux scénarios différents peuvent se produire. La première possibilité est que votre capital-décès soit versé à votre succession, où il serait soumis à l’homologation comme décrit précédemment. La deuxième possibilité est qu’un autre organisme qui a remplacé l’organisme que vous avez désigné comme bénéficiaire puisse se manifester et réclamer l’argent.